Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Partenaire BLUET des Vosges
Association Vosgienne d'Economie Montagnarde Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3298930
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/06/2014
Partenaire BLUET des Vosges de Vosgienne d\'Economie Montagnarde

Présentation de la marque Partenaire BLUET des Vosges

Déposée le 22 juin 2004 par l'association loi 1901 Vosgienne d'Economie Montagnarde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Partenaire BLUET des Vosges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Vosgienne d'Economie Montagnarde domicilié(e) 18, Boulevard Adolphe Garnier,88400 GERARDMER - 88400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVEM Monsieur Dominique PEDUZZI Association Vosgienne d'Economie Montagnarde domicilié(e) 18, Boulevard Adolphe Garnier,88400 GERARDMER - 88400 - France.

La marque Partenaire BLUET des Vosges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Partenaire BLUET des Vosges est expirée depuis le 22 juin 2014.

Vosgienne d'Economie Montagnarde a également déposé les autres marques suivantes : BLUET des Vosges , BLUET , "BLUET DES VOSGES"


Association Vosgienne d'Economie Montagnarde Association Loi 1901 - 18, Boulevard Adolphe Garnier,88400 GERARDMER - 88400 - France


AVEM Monsieur Dominique PEDUZZI Association Vosgienne d'Economie Montagnarde - 18, Boulevard Adolphe Garnier,88400 GERARDMER - 88400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Savons, huiles essentielles, cosmétiques. Herbes médicinales, tisanes (à savoir infusions non médicinales). Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, déshydratés, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, boissons lactées ou le lait prédomine. Patisserie et confiserie, pain, glaces comestibles, condiments, vinaigres, préparations aromatiques à usage alimentaire, sels aux herbes, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat. Semences, aliments pour les animaux, arbustes, plantes, plants. Boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières, nectars de fruits, apéritifs sans alcool, boissons non alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des vins), boissons fermentées (à l'exception des vins), digestifs, liqueurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.